Organismes de formation au certificat de capacité animaux de compagnie

Arrêté du 19 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 25 novembre 2014 portant publication de la liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre l’action de formation professionnelle continue pour les personnes exerçant des activités liées aux animaux de...

Identification des animaux de l’espèce porcine

Décret n° 2014-1645 du 26 décembre 2014 relatif à l’identification des animaux de l’espèce porcine http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029966087&dateTexte=&categorieLien=id   Après le deuxième alinéa de l’article D....

Modification des stud-books du cheval castillonnais et du cheval arabe

Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval castillonnais http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029965077&dateTexte=&categorieLien=id   Arrêté du 16 décembre...

Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à l’habilitation des identificateurs d’équidés

 Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à l’habilitation des identificateurs d’équidés Le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, Vu le règlement (CE) n° 504/2008 de la Commission du 6 juin 2008 portant...

Liste des laboratoires nationaux de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire et phytosanitaire

Arrêté du 18 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 29 décembre 2009 désignant les laboratoires nationaux de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire et phytosanitaire...

Liste de plusieurs arrêtés modifiant des règlements de stud-books

Liste de plusieurs arrêtés modifiant des règlements de stud-books   Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord...

CCN fleuristes et animaux familiers

Arrêté du 15 décembre 2014 portant extension d’un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers (n° 1978) Le ministre du travail, de l’emploi, de la formation...

Organismes de formation habilités à l’action FPC pour les activités liées aux animaux de compagnie

Arrêté du 25 novembre 2014 portant publication de la liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre l’action de formation professionnelle continue pour les personnes exerçant des activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques  ...

Avis de vacance d’emploi de DRAAF de Bretagne

Avis de vacance d’emploi de directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Bretagne)   http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029882097&dateTexte=&categorieLien=id   L’emploi de directeur...

Collecte de la taxe d’apprentissage par les entreprises du médicament

Arrêté du 22 octobre 2014 portant prorogation de l’habilitation des entreprises du médicament apprentissage à collecter la taxe d’apprentissage   http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029799263&dateTexte=&categorieLien=id  

Maladies professionnelles en agriculture : compléments aux tableaux desdites maladies

Décret n° 2014-1375 du 17 novembre 2014 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre VII du code rural et de la pêche maritime  ...

Mesures de protection du grand hamster d’Alsace

Modalités de mise en œuvre pour la campagne 2014 de l’engagement en Mesure agroenvironnementale (MAE) en faveur du Hamster commun (Cricetus cricetus)   http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/11/cir_38916.pdf