Modification du stud-book du cheval Henson

Arrêté du 27 février 2015 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson Le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, Vu la directive 90/427/CEE du 26...

Dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales

Arrêté du 17 février 2015 modifiant l’arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales Publics concernés : organismes à vocation sanitaire, vétérinaires, organisatio...

Recrutement d’ISPV par voies interne et externe et examen professionnel

Arrêté du 20 février 2015 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture d’un concours externe, d’un concours interne et d’un examen professionnel pour le recrutement d’inspecteurs de la santé publique vétérinaire (ISPV) Par arrêté du ministre...

Modification des statuts de la CARPV

Arrêté du 18 février 2015 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la section professionnelle des vétérinaires (CARPV) La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Vu le décret n° 50-1318 du 21 octobre 1950 relatif au régime...

ISPV : concours pour le recrutement d’inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire

Arrêté du 20 février 2015 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture de concours pour le recrutement d’inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire  (ISPV) Par arrêté du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt,...

Commission d’attribution du certificat d’aptitude aux fonctions de technicien d’insémination bovine, caprine et ovine

Arrêté du 6 février 2015 modifiant l’arrêté du 18 janvier 2007 relatif à la création de la commission chargée de l’attribution du certificat d’aptitude aux fonctions de technicien d’insémination dans les espèces bovine, caprine et ovine Le ministre de...

Liste des laboratoires agréés pour l’analyse de dourine, de morve, d’encéphalite West Nile

Liste des laboratoires agréés pour l’analyse de dourine par sérologie, de morve par sérologie, d’encéphalite West Nile par sérologie.   RESUME : La présente note de service liste les laboratoires agréés pour l’analyse de Dourine par sérologie, de Morve par sérolog...

Calendrier des courses de chevaux supports aux paris hippiques en ligne en 2015

Arrêté du 2 février 2015 modifiant l’arrêté du 26 novembre 2014 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l’année 2015 Le ministre de...

Stud-book : modifications pour trois races

Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Breton   Le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, Vu la directive...

Stud-book du cheval de sport anglo-normand et Stud-book du cheval miniature français

Arrêté du 2 février 2015 modifiant l’arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés Le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, Vu le règlement (CE) n° 504/2008 de la Commission du 6...

Liste des actes de médecine apicole que peuvent réaliser certaines personnes non vétérinaires

Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 5 octobre 2011 fixant la liste des actes de médecine ou de chirurgie des animaux que peuvent réaliser certaines personnes n’ayant pas la qualité de vétérinaire. Le ministre de l’Agriculture, de...

Nomination « alimentation et santé » du CGAAER

Arrêté du 13 janvier 2015 portant nomination d’une présidente de section du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux  (CGAAER) Par arrêté du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole...