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Textes officiels

JO : réglement du stud-book du trait ardennais

JORF n°0100 du 29 avril 2011 page 7488 ARRETE Arrêté du 20 avril 2011 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du...

JO : Convention collective des vétérinaires : formation continue

JORF n°0106 du 7 mai 2011 page 7843 ARRETE Arrêté du 26 avril 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets et...

JO : arrêt temporaire d’activité de la pêche au requin taupe du 15 mars au 31 octobre 2011

JORF n°0072 du 26 mars 2011 page 5396 texte n° 29 Arrêté du 23 mars 2011 relatif à la mise en œuvre de l'arrêt...

JO : nouveau réglement stud-book Appaloosa

JORF n°0075 du 30 mars 2011 page 5537 texte n° 47 ARRETE Arrêté du 16 mars 2011 modifiant l'arrêté du 13 août 2004 portant...

JO : nouvelles AMM pour bovins et porcins

JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7139 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023889038&dateTexte=&categorieLien=id  

JO : suppression AMM Linco-Spectin injectable & Butazyl

JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7138 & page 7139 AVIS Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché...

JO : suspension d’AMM pour Biomethasone et Duphapen Strep

JORF n°0094 du 21 avril 2011 page 7138 AVIS Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023889032&dateTexte=&categorieLien=id http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023889035&dateTexte=&categorieLien=id

JO : Conditions pour la monte publique artificielle des ruminants

JORF n°0093 du 20 avril 2011 page 6936 ARRETE Arrêté du 12 avril 2011 relatif aux conditions d'admission des ruminants à la...

JO : Réorganisation de la DGAL

JORF n°0093 du 20 avril 2011 page ARRETE Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et...

JO : nouveau réglement du stud-book du cheval percheron

JORF n°0089 du 15 avril 2011 page 6633 texte n° 33 ARRETE Arrêté du 1er avril 2011 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2005 ...

JO : contrôles vétérinaires frontaliers

JORF n°0076 du 31 mars 2011 page 5718 texte n° 87 ARRETE Arrêté du 21 mars 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant...

JO : Avenant à la convention collective « Animaux familiers »

JORF n°0075 du 30 mars 2011 page 5547 texte n° 81 ARRETE Arrêté du 23 mars 2011 portant extension d'un avenant conclu dans...

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