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Textes officiels

JO : Profession réglementée et attestation d’aptitude chiens dangereux

JORF n°0127 du 1 juin 2011 page 9499 Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 8 avril 2009 fixant les conditions...

JO : Classe de seconde du bac pro « technicien en expérimentation animale »

JORF n°0127 du 1 juin 2011 page 9494 Arrêté du 1er avril 2011 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la...

JO : Modalités de contrôle de France Haras

JORF n°0127 du 1 juin 2011 page 9479 Arrêté du 24 mai 2011 fixant les modalités spéciales d'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat...

JO : modification du stud-book du cheval de trait comtois

JORF n°0126 du 31 mai 2011 page 9429 ARRETE Arrêté du 19 mai 2011 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié ...

JO : Bac pro spécialité « technicien en expérimentation animale »

JORF n°0123 du 27 mai 2011 page 9183 ARRETE Arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du...

JO : Nominations au Conseil de l’enseignement et de la recherche agricole

JORF n°0122 du 26 mai 2011 page 9090 ARRETE Arrêté du 11 mai 2011 portant nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche...

JO : Nouveau bac pro option « conduite et gestion de l’exploitation agricole »

JORF n°0122 du 26 mai 2011 page 9077 ARRETE Arrêté du 5 mai 2011 modifiant l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité «...

JO : Modification du calendrier des courses de chevaux 2011

JORF n°0121 du 25 mai 2011 page 9006 ARRETE Arrêté du 17 mai 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2010 portant approbation du calendrier des courses...

JO : Simplification des entrées en vigueur de nouvelles normes dans les entreprises

JORF n°0120 du 24 mai 2011 page 8937 CIRCULAIRE Circulaire du 23 mai 2011 relative aux dates communes d'entrée en vigueur des normes concernant les entreprises...

JO : avis d’extention CCN de la vente et services animaux familiers

JORF n°0112 du 14 mai 2011 page 8399 AVIS Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et...

JO : élections au CRO Normandie

JORF n°0088 du 14 avril 2011 page 6569 ARRETE Arrêté du 11 avril 2011 fixant les dates des élections pour le renouvellement des membres du conseil...

JO : agrément des repères d’identification Bo, Ov et Cap

JORF n°0099 du 28 avril 2011 page 7431 ARRETE Arrêté du 18 avril 2011 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2010 portant agrément des repères d'identification des...

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