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Textes officiels

JO : CCN entrainement des chevaux de courses au galop

JORF n°0151 du 1 juillet 2011 Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de ...

JO : calendrier des courses pour paris en ligne

JORF n°0150 du 30 juin 2011 Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2010 portant approbation du calendrier des courses...

JO : Modification du réglement du PMU et sur hippodromes

JORF n°0150 du 30 juin 2011 Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain...

JO : Composition de l’Observatoire de l’alimentation

JORF n°0150 du 30 juin 2011 Décret n° 2011-778 du 28 juin 2011 relatif au fonctionnement et à la composition de l'Observatoire de l'alimentation...

JO : allègement des conditions de police sanitaire relatives aux animaux aquatiques

JORF n°0146 du 25 juin 2011 Arrêté du 20 juin 2011 modifiant l'arrêté du 4 novembre 2008 relatif aux conditions de police sanitaire applicables...

JO : CCN de l’industrie pharmaceutique. Salaires et frais des métiers de promotion

JORF n°0146 du 25 juin 2011 Arrêté du 16 juin 2011 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de...

JO : CCN des jardineries : Formation professionnelle

JORF n°0142 du 21 juin 2011 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des jardineries-graineteries http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024215167&dateTexte=&categorieLien=id

JO : Accords salaires CCN Jardineries

JORF n°0142 du 21 juin 2011 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries-graineteries http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024215170&dateTexte=&categorieLien=id

JO : Agrosup Dijon recrute son directeur général

JORF n°0142 du 21 juin 2011 AVIS Avis de vacance de l'emploi de directeur général de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de...

JO : Recrutement d’un secrétaire général à l’école vétérinaire d’Alfort.

JORF n°0139 du 17 juin 2011 AVIS Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024192860&dateTexte=&categorieLien=id

JO : réglement PMU et hippodromes

JORF n°0136 du 12 juin 2011 ARRETE Arrêté du 31 mai 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du Pari mutuel urbain et...

JO : modification du stud-book du cheval breton

JORF n°0129 du 4 juin 2011 Arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du...

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