Liste des spécialités vétérinaires
Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires
Article 1
A l'article 1er de l'arrêté du 31...
Diplômes de spécialisation vétérinaire
Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire
Article 1 L'article 17 de...
Modification du stud-book du cheval Camarguais
Arrêté du 8 avril 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Camargue Le règlement du stud-book...
FCO modification des zones touchées
Arrêté du 7 avril 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre...
Modification du stud-book français du poney Welsh
Arrêté du 22 mars 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh Le règlement du...
Influenza aviaire hautement pathogène : surveillance et prévention
Arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement...
Liste des antibiotiques critiques
Arrêté du 18 mars 2016 fixant la liste des substances antibiotiques d'importance critique prévue à l'article L. 5144-1-1 du code de la santé publique...
Recrutement 2016 d’ISPV et élèves ISPV
Deux arrêtés datant du 23 février 2016 officialisent l'ouverture de deux concours de recrutement d'inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire et d'inspecteurs de la santé...
Aides bovines PAC
Décret n° 2016-50 du 27 janvier 2016 relatif aux aides bovines relevant de la politique agricole commune Publics concernés : agriculteurs.
Objet : création de soutiens...
Modification stud-book Trotteur français
Arrêté du 18 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français
Article 1 Le règlement du...
Modification stud-book Cheval arabe
Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe Article 1
Le règlement...
Modification stud-book Trait ardennais
Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait ardennais
Article 1
Le règlement du...
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Agriculture : l’élevage intensif encouragé
Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, a présenté hier en conseil des ministres un bilan des groupes de travail sur l’agriculture, à la veille...
