Liste des spécialités vétérinaires

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Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires   Article 1 A l'article 1er de l'arrêté du 31...

Diplômes de spécialisation vétérinaire

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Arrêté du 4 avril 2016 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire   Article 1 L'article 17 de...

Modification du stud-book du cheval Camarguais

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Arrêté du 8 avril 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Camargue   Le règlement du stud-book...

FCO modification des zones touchées

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Arrêté du 7 avril 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre...

Modification du stud-book français du poney Welsh

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Arrêté du 22 mars 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh   Le règlement du...

Influenza aviaire hautement pathogène : surveillance et prévention

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Arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement...

Liste des antibiotiques critiques

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Arrêté du 18 mars 2016 fixant la liste des substances antibiotiques d'importance critique prévue à l'article L. 5144-1-1 du code de la santé publique...

Recrutement 2016 d’ISPV et élèves ISPV

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Deux arrêtés datant du 23 février 2016 officialisent l'ouverture de deux concours de recrutement d'inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire et d'inspecteurs de la santé...

Aides bovines PAC

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Décret n° 2016-50 du 27 janvier 2016 relatif aux aides bovines relevant de la politique agricole commune   Publics concernés : agriculteurs. Objet : création de soutiens...

Modification stud-book Trotteur français

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Arrêté du 18 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français   Article 1 Le règlement du...

Modification stud-book Cheval arabe

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Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe   Article 1 Le règlement...

Modification stud-book Trait ardennais

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Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait ardennais   Article 1 Le règlement du...

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