Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait ardennais

 

Article 1
Le règlement du stud-book du trait ardennais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait ardennais figurant en annexe de l’arrêté du 27 juin 2003 susvisé (1).

 

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031886261&dateTexte=&categorieLien=id
Annexe : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-42afe9d7-c049-43e9-b2bd-a1d969302484

  

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