Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval anglo-arabe

 

Article 1
Le règlement du stud-book du cheval anglo-arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval anglo-arabe figurant en annexe de l’arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

 
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031873186&dateTexte=&categorieLien=id

Annexe : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-b1a393e0-ec20-4193-bd03-58c1a4ceaddc

  

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