Liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire

Arrêté du 31 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire   Article 1 A l’annexe I du même arrêté, la ligne suivante :   Roissy-Charles-de-Gaulle FR CDG 4 Aéroport Air France...
Posté Le 08 Août 2015
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Nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire

Arrêté du 22 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 29 juin 2015 portant nomination au Conseil national de la spécialisation vétérinaire (CNSV)   Le 3° de l’article 1er de l’arrêté du 29 juin 2015 susvisé portant nomination au Conseil national de l...
Posté Le 07 Août 2015
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Modification du calendrier des courses hippiques 2015

Arrêté du 21 juillet 2015 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l’année 2015   Article 1 Le calendrier des courses hippiques nationales et le...

Modification du stud-book du cheval anglo-arabe

Arrêté du 27 avril 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval anglo-arabe   Article 1 Le règlement relatif au stud-book du cheval anglo-arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement...
Posté Le 08 Mai 2015
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Normes minimales relatives aux palmipèdes destinés à la production de foie gras

  Arrêté du 21 avril 2015 établissant des normes minimales relatives à l’hébergement des palmipèdes destinés à la production de foie gras   Publics concernés : professionnels exerçant les activités en lien avec le gavage de palmipèdes. Objet : dispositions...
Posté Le 30 Avr 2015
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Calendrier des courses de chevaux et paris en ligne 2015

Arrêté du 3 avril 2015 modifiant l’arrêté du 26 novembre 2014 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l’année 2015 Le ministre de...

Recrutement élèves ISPV et dates des oraux

  Arrêté du 19 mars 2015 fixant au titre de l’année 2015 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement d’inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire (élèves ISPV) et la date des épreuves orales d’admission Par arrêté du ministre de...

Nombre de places pour 2015 recrutement d’ISPV et dates des oraux

Arrêté du 19 mars 2015 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2015 au concours externe, au concours interne et à l’examen professionnel pour le recrutement d’inspecteurs de la santé publique vétérinaire (ISPV) et la date des épreuves orales...

Organisation de l’administration centrale du ministère de l’Agriculture

Décret n° 2015-369 du 30 mars 2015 modifiant le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 fixant l’organisation de l’administration centrale du ministère chargé de l’agriculture, de l’alimentation, de l’agroalimentaire et de la forêt Publics concernés :...

Modification du stud-book de l’AQPS

  Arrêté du 17 mars 2015 modifiant l’arrêté du 20 avril 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang   Le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,...

Aide à l’importation d’animaux vivants pour les DOM

  Arrêté du 12 mars 2015 fixant pour l’année 2015 la répartition budgétaire pour la mesure « aide à l’importation d’animaux vivants » pour les départements d’outre-mer   Article 1 La campagne d’importation pour la mesure « aide à...

Modification du stud-book du Selle français

Arrêté du 5 mars 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français Le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, Vu la directive 90/427/CEE du 26...