Modification stud-book âne normand

Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l’âne normand   Article 1 Le règlement du stud-book de l’âne normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du...
Posté Le 19 Déc 2015
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Nouvelles dispositions de lutte contre l’influenza aviaire hautement pathogène

Arrêté du 17 décembre 2015 déterminant des dispositions de lutte complémentaires contre l’influenza aviaire hautement pathogène suite à la détection de la maladie sur le territoire français
Posté Le 18 Déc 2015
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Mesures contre la FCO

Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton (FCO) sur le territoire métropolitain   Le tableau figurant en annexe I de l’arrêté du 22...
Posté Le 11 Déc 2015
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Modification du stud-book du cheval Henson

Arrêté du 25 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Henson   Article 1 Le règlement du stud-book du cheval Henson figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval...
Posté Le 05 Déc 2015
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Nouveaux abattoirs agréés pour la durée de la fête de l’Aïd el Adha

Avis complémentaire relatif à la liste provisoire des abattoirs agréés pour la durée de la fête de l’Aïd el Adha du mois de septembre 2015   La liste provisoire des abattoirs agréés pour la durée de la fête de l’Aïd el Adha du mois de septembre 2015 publiée au...
Posté Le 23 Sep 2015
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Mesures relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton (FCO)

Le texte entre en vigueur le jour de sa publication, soit le 18 septembre 2015.   Notice : la fièvre catarrhale du mouton (FCO), danger sanitaire de catégorie I, est une maladie virale affectant les ruminants. Du fait de la mise en évidence de plusieurs cas dans le...
Posté Le 18 Sep 2015
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Liste provisoire des abattoirs agréés pour la fête de l’Aïd el Adha

La liste provisoire des abattoirs agréés pour la durée de la fête de l’Aïd el Adha du mois de septembre 2015 est fixée comme suit :   SOBREVIA, 1, route de Marboz, 01000 Bourg-en-Bresse, FR 01.053.501 CE. Bergerie de Baisenaz, 01710 Thoiry, FR 01.419.051 CE. Abattoir...
Posté Le 18 Sep 2015
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FCO dans l’Allier : zones réglementées

Arrêté du 11 septembre 2015 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton (FCO) Publics concernés : éleveurs, organismes à vocation sanitaire, vétérinaires, organisations vétérinaires à vocation technique, laboratoires d’analyses. Objet :...
Posté Le 14 Sep 2015
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Bonnes pratiques des antibiotiques en médecine vétérinaire

Arrêté du 22 juillet 2015 relatif aux bonnes pratiques d’emploi des médicaments contenant une ou plusieurs substances antibiotiques en médecine vétérinaire   Article 1 Les bonnes pratiques d’emploi des médicaments contenant une ou plusieurs substances...
Posté Le 10 Sep 2015
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Nomination d’inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire au grade d’inspecteur général

Décret du 18 août 2015 portant nomination des inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire au grade d’inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale   Par décret du Président de la République en date du 18 août 2015, les inspecteurs en...
Posté Le 24 Août 2015
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Modification du règlement du stud-book du trotteur français

Arrêté du 10 août 2015 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français Article 1 Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du...
Posté Le 16 Août 2015
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Avenants à la CCNT établissements d’entraînement de chevaux de course au galop

Arrêté du 21 juillet 2015 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d’entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014)   Article 1 Les dispositions de l’avenant n° 55 du 19 mars 2014 à...
Posté Le 08 Août 2015
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