Modification du stud-book du cheval Camarguais

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Arrêté du 8 avril 2016 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Camargue

 

Le règlement du stud-book du cheval Camargue figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval Camarguais figurant en annexe de l’arrêté du 30 juin 2003 susvisé

 

Annexe  http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a2c36034-9452-4e7e-8076-1129e51db29c

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032425994&dateTexte=&categorieLien=id

 

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