Modification du stud-book français du poney Welsh

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Arrêté du 22 mars 2016 modifiant l’arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh

 

Le règlement du stud-book français du poney Welsh figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Welsh figurant en annexe de l’arrêté du 23 avril 2003 susvisé (1).

Annexe : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-076f549c-6b2c-4df4-a6de-a048d327b234

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032320535&dateTexte=&categorieLien=id

 

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